Terms of sales of the Host

Parc Résidentiel de Loisirs 3 étoiles
Les Chalets du Haut-Forez
600, route d’Apinac
42550,Usson-en-Forez
www.chaletsduhaut-forez.com
chaletsduhautforez42550@gmail.com
06 26 11 68 49
Gérance
M. Rubin Tony
SARL: Ouin
Code APE : 5520Z /5610C
SIRET : 881662563 00017
RCS : 881662563
TVA intracommunautaire : FR 43 881662563

Préambule :

Nous vous avertissons que nos conditions générales de vente sont très pragmatiques.
Fort de 20 ans d’expérience dans le domaine locatif saisonnier, nous avons adaptés nos CGV aux
problématiques spécifiques au parc.
De ce fait, nous vous demandons de ne pas sous-estimer la direction et son fonctionnement.
Comme peuvent en témoigner nos avis de Google, nous plaçons la sympathie, la gentillesse et la politesse au cœur de notre travail, car les chalets du Haut-Forez n'est pas qu'un simple village de vacances, mais un lieu où règne un état d'esprit positif.
Nous avons en effet développé un concept unique centré sur les relations humaines et privilégions la
gentillesse et la sympathie, pour ce faire dans notre parc il n'y a pas de hiérarchie, nous mettons tout le
monde au même niveau.
Cependant, ce comportement amical n’est pas un dû. L’impolitesse et les comportements négatifs ne seront pas tolérés.
Nous nous donnons le droit de refuser n’importe quel client ou d’annuler n’importe quelle réservation quelle
qu’elle soit.
Notre Parc Résidentiel de Loisirs est donc réservé exclusivement aux personnes qui souhaitent se retrouver
dans un cadre calme et naturel.
De ce fait, la malveillance et la négativité ne sont pas admises au sein de notre petit paradis.

ARTICLE 1 – Champ d’application des conditions générales de vente :

Les présentes conditions générales régissent de plein droit toutes les ventes de séjours réalisées sur le
site: www.chaletsduhaut-forez.com
Elles font partie intégrante de tout contrat conclu entre le PRL et ses clients.
Chaque client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales préalablement à toute
réservation d’un séjour, pour lui-même et toute personne participant au séjour.
Conformément à la loi en vigueur, les présentes conditions générales sont mises à la disposition de tout
client à titre informatif préalablement à la conclusion de tout contrat de vente de séjours.
Elles peuvent également être obtenues sur simple demande écrite adressée au siège de l’établissement.

ARTICLE2 – Conditions de réservation :

2.1–Prix et règlement.
Règlement
Notre parc est réservé exclusivement aux familles et aux comités d’entreprise.
L’accessibilité au parc est donc interdite aux professionnels mais aussi à toute clientèle qui souhaite
s’adonner à des activités trop festives, interdite à toute prestation qui a pour vocation « la beuverie »
(Enterrement de vie de garçon ou de jeunes filles, lycée ou BDE…).
En effet, notre parc à une allure de petit paradis calme et paisible maquis de verdure. De ce fait, toute
nuisance sonore en dehors de la salle d'animation, de musique, des cris dans les hébergements, feux
d’artifices, paillettes et confettis assortis de vomi est évidemment incompatibles avec notre politique de
bien-être.
Prix

Le prix de nos séjours sont ce qu’il y a de plus abordable sur le marché, en effet ces prix ont été élaborés
après quelques années d’études de marché avec une analyse de 106 concurrents sur les 60 km à la ronde, de ce fait nous sommes à ce jour les moins chers du marché pour un Parc Résidentiel de Loisirs trois-étoiles.
En prenant en compte l’hébergement le plus cher en pleine période estivale cela peut revenir au maximum à
29 € par personne par nuitées pour un chalet de qualité tout confort.
De plus, les prix des séjours sontindiqués en euros comprenant la TVA, les frais de dossier et la taxe de
séjour qui vous sont offerts.
L’électricité ainsi que le nettoyage des hébergements est à votre charge.
Les prix de nos prestations vous donnent uniquement un accès locatif à nos hébergements ou à la salle
d’animation mais à aucun moment cela comprend le nettoyage de départ, des produits d’entretien, de
l’alimentation, des condiments, des animations, des activités ainsi que nos services et notre sympathie.
En effet, nous apportons énormément de cœur et de professionnalisme à notre clientèle (comme en témoignent nos avis Google) mais ces actions de bienveillance sont gracieuses.
Nous ne sommes pas un service public, et notre amabilité n’est pas acquise. Nous nous efforçons d’apporter un service de qualité uniquement à la clientèle respectueuse.

Pour réserver il y a deux possibilités: soit avec nous directement par téléphone aux 06 26 11 68 49, soit en
passant par notre site Internet "chaletsduhaut-forez.com" où les tarifs sont régressifs en fonction du nombre
de nuitées.
Pour pouvoir confirmer et valider une réservation, il est demandé systématiquement un acompte de 30 % de
la somme totale, une pré-réservation gracieuse est impossible.
Vous pouvez verser cet acompte par carte bleue sur place ou par téléphone, par virement ou par chèque.

Virement
RIB
Banque Guichet Numéro de compte Clé
14506 00010 72853235262 65
IBAN BIC
FR76 1450 6000 1072 8532 3526 265 AGRIFRPP845

Chèque
Àl’ordre de :
Les chalets du Haut-Forez
A envoyer à :
M. Rubin Tony
Les chalets du Haut-Forez
600, Route D’apinac
42550, Usson-en-Forez

Si vous êtes amenés à faire un virement bancaire, veuillez avertir la direction pour que nous puissions le
prendre en compte.Une fois l’acompte réceptionné, nous vous enverrons un reçu de paiement de celui-ci.

2.2–Notification de réservation.
Nous nous donnons le droit de refuser ou d’annuler une réservation à notre convenance et même à la
dernière minute.
Nous ne pouvons pas prendre la responsabilité des erreurs effectuées par les OTA, c'est-à-dire les
plateformes numériques telles que Airbnb, Booking, etc. En effet, nous sommes confrontés à de nombreuses problématiques liées aux données numériques incorrectes. Autrement dit, il est tout à fait possible de trouver des informations erronées concernant notre parc sur différentes pages Internet. Nous ne sommes pas maîtres des données numériques qui sont copiées et déformées à notre insu, et nous ne pouvons rien faire face à la désorganisation d'Internet.
De ce fait, nous insistons sur le fait que les seules données représentant notre parc sont celles présentes sur notre site Internet, le seul et unique que nous détenons, ainsi que sur notre règlement et nos conditions
générales de vente.
À aucun moment nous ne pouvons prendre la responsabilité des erreurs qui peuvent être écrites sur diverses plateformes d’Internet.
Aucune réduction ne sera effectuée en cas d’arrivée retardée ou de départ anticipé.
Toute location est nominative et ne peut être cédée.
Il vous sera demandé de payer obligatoirement la somme restante le jour d’arrivée sur les lieux et ce
paiement fera l’objet d’une facture de prestations détaillées qui vous sera automatiquement envoyée le jour
de votre départ.
Il sera possible de payer par la majorité des moyens de paiement, par espèces, par chèque, par chèques-
vacances, par cartes bancaires et par virement bancaire.

Nous ne prenons pas la VACAF et nous n’acceptons aucun virement venant de Western Union ou de quelconques plates-formes de transfert d’argent international.
Aucune installation dans les chalets ne sera effectuée si le séjour complet n’est pas soldé et sans le dépôt
d’une caution et d’une pièce d’identité.
Aussi, pour toute réservation effectuée en direct, il vous est demandé de rapporter ce document « les
conditions générales de vente » daté et signé. Pour les autres réservations effectuées en ligne, la signature de ce contrat est automatique.

2.3– Caution

Une caution vous sera demandée le jour de votre arrivée (ainsi qu’une pièce d’identité) autant pour la location des hébergements que pour la location de la salle.
Elles représentent une sécurité pour les équipements, l’entretien et les dégradations éventuelles.

Deux cautions vous seront demandées le jour de votre arrivée (ainsi qu’une pièce d’identité) : une pour la
location de la salle d’animation ou pour la location des hébergements et une autre pour le ménage.
Elles représentent une sécurité pour les équipements, le ménage et les dégradations.
Ces cautions consistent en une empreinte carte bleue (une ou plusieurs cartes bleues possibles), c’est-à-dire une vérification bancaire (identique au paiement en station-service) mais dont le montant ne vous sera pas prélevé, c’est juste une demande d’autorisation auprès de votre banque.
Exceptionnellement, il peut être possible d’effectuer un dépôt de caution en espèces. Cependant, nous vous refusons catégoriquement les chèques bancaires qui n'ont plus aucune valeur à ce jour.
Nous annulons automatiquement cette demande d’autorisation à votre départ après l’état des lieux sauf, pour les groupes et la salle d’animation ou, comme tous les hôtels à ce jour, nous annuleront cette demande d’autorisation quelques jours après pour déceler d’éventuels vices cachés.

Pour la location des capsules, caution de 240 € :
-200 euros pour les hébergements et son équipement.
-40 euros pour le ménage.
Pour la location de chaque hébergement, caution de 360 € :
-300 euros pour les hébergements et son équipement.
-60 euros pour le ménage.
Pour la location de la salle d’animation, caution de 1220 € :
-1000 euros pour la salle et son équipement.
-220 euros pour le ménage.
Pour la privatisation du site, caution de 3000 € :
-2500 euros pour les hébergements, la salle et son équipement.
-500 euros pour le ménage.

Exclusivement pour la privatisation, il sera possible de déposer une partie de caution par chèque mais nous
donnons la priorité aux empreintes cartes bleues.
Une caution et une pièce d’identité vous seront aussi demandées pour les locations de matériels spécifiques
aux activités : VTT et VTTAE, pétanque, ping-pong, badminton, freesbies, fléchettes, ballons, jeux
de société, bâtons de marche, canne à pêche, etc…
La direction sera très stricte sur la négligence des équipements, du ménage ou vis-à-vis des dégradations
occasionnées.

2.4– Annulation.
Toute réservation non soldée conformément aux conditions générales de vente sera annulée.
Pour toute annulation parvenue plus de 30 jours avant la date du début de séjour, les 30% d’acompte seront remboursés.
À défaut, une annulation antérieure aux 30 jours réglementaires à la date du début de séjour engagera la non-restitution des 30 % d’acompte.
Pas de possibilité d’annulation 48 heures à l’avance.
La direction se réserve le droit de refuser ou d’annuler une réservation (sans aucune justification) sous la
même condition que la clientèle.
Conditions de rétractation particulières au « COVID-19 »:
Exceptionnellement, dans l'intention de s'entraider pendant les périodes de crise sanitaire, si vous êtes
amenés à annuler votre réservation à cause des mesures sanitaires imposées par le Covid-19 (justification
approuvée), un remboursement total vous sera accordé.

2.5– Rétractation.
Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la
consommation). IMPÉRATIF EN FRANCE - À VOIR SELON MARCHÉ
Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du PRL, le client ne bénéficie d’aucun droit de rétractation.

ARTICLE3 – Déroulement du séjour :

3.1– Arrivées et Départs
Pour la location des hébergements
Les arrivées s’effectuent à partir de 16h minimum jusqu’à 19h. Les départs s’effectuent à partir de 8h
jusqu’à 11h maximum, n’importe quel jour de la semaine notamment pendant la période estivale.
Ces horaires sont fixés mais peuvent être modifiés et améliorés à la demande si toutefois l’influence de la
clientèle sur les lieux le permet.
Suite aux difficultés relatives au Covid-19, nous avons donné exceptionnellement la possibilité de venir à la
nuitée n’importe quel jour de l’année même en juillet et août.
Toutefois,en raison de l’organisation que cela implique, il n’est plus possible de prendre un rendez-vous à un horaire fixe autant pour vous accueillir que pour votre départ.
Il vous est demandé de nous donner un horaire approximatif de votre arrivée comme de votre départ et une
fois arrivé ou prêt à partir de l’hébergement, il suffit tout simplement de nous contacter par téléphone.
Si le bureau d’accueil et fermé, il y aura toujours quelqu’un pour vous accueillir sur le site. Il est cependant
possible qu’il y ait de l’attente, notamment en pleine saison.
Pour la location de la salle d’animation
Les horaires se font à la demande du client mais aussi en fonction de l’affluence de la clientèle sur les lieux.
Pour la privatisation du site
Les horaires des hébergements sont identiques à ceux des locations individuelles : les arrivées s’effectuent à partir de 16h minimum jusqu’à 19h, les départs s’effectuent à partir de 8h jusqu’à 11h maximum.
Cependant l’accès à la salle d’animation est autorisé dès 9h du matin et un départ à 18h maximum si
toutefois l’affluence de la clientèle sur les lieux le permet.
Exclusivement pour les grands événements comme les mariages, il est même possible d’acquérir la salle
d’animation la veille pour les préparatifs et ceci sans frais supplémentaires, en fonction de l’affluence de la
clientèle sur les lieux.
Toutes les adaptations d’horaires sont possibles sous condition d’avoir de la disponibilité par rapport à
l’affluence de la clientèle déjà sur les lieux, mais aussi à condition de le planifier en amont avec la direction.
À votre arrivée:
A votre arrivée s’il n'y a personne à l'accueil il faut nous contacter directement par téléphone pour que nous
puissions venir vous accueillir.
En premier temps il vous sera demandé de passer par le bureau d'accueil (sans vos bagages) pour finaliser la partie administrative:
-La prise de connaissance de ce document "les conditions générales de vente" que vous avez reçue lors de
votre réservation sera approuvée et signée.
-Dans l'attention de pouvoir vous offrir les taxes de séjour, on vous demandera le nombre d'adultes et le
nombre d'enfants de moins de 18 ans ?
-Le paiement total du solde vous sera demandé avant l'acquisition des lieux.
-L’électricité ainsi que le nettoyage des hébergements est à votre charge.
-Il sera possible de payer par espèces, par chèque, par chèques-vacances, par cartes bancaires ou par
virement bancaire(virement à effectuer avant le jour de l’arrivée). Nous ne prenons pas la VACAF.
-Une pièce d'identité ainsi qu'une caution à empreinte bancaire d'une ou plusieurs cartes bleues vous sera
demandée avant l'acquisition des lieux.
-Un état des lieux sera automatiquement effectué avec la relève du compteur électrique, (L'hébergement sera propre et rangé, il vous sera demandé impérativement de rendre ce logement dans le même état).
Les visiteurs peuvent être admis dans le PRL sous la responsabilité des résidents qui les reçoivent, et
acquitteront la redevance prévue.
Ils devront en outre laisser leur véhicule à l'extérieur du parking et devront passer obligatoirement par le
bureau d’accueil pour se présenter.
L'accès aux animations et aux activités est autorisé aux personnes extérieures au PRL sous condition de
réserver à l'avance et dans la limite des places disponibles.
Une tenue correcte exigée sera systématiquement demandée pour les animations.
En accord avec la commune d'Usson-en-Forez et les forces de l'ordre de Saint-Bonnet-le-Château, la
direction se réserve le droit de refuser ou d'expulser les personnes extérieures au PRL.
Pour la privatisation du site :

-Capacité d'hébergement: 70 personnes de mai à octobre et 66 personnes de novembre à avril.
Il vous sera demandé une attestation d’assurance de responsabilité civile d’occupation temporaire de bien où seront stipulés le lieu, la date et l’heure d’arrivée et de départ.
Ce document est à envoyer obligatoirement avant la date d’entrée, sans ce document l'acquisition de la salle ne sera pas possible.
Puis nous vous demanderons une signature des conditions générales de vente ainsi que la décharge pour la
responsabilité alimentaire (TIAC).
Pour l'état des lieux de départ, il faut prévoir au moins 45 minutes.
À votre départ:
Tout retour de clé ou libération de l’emplacement après 11h entraîne la facturation d’une nuitée
supplémentaire, sauf si bien sûr une entente avec la direction a été envisagée en amont.
Toute demande de prolongation de séjour doit être formulée 24 heures au moins avant la date de départ
prévue.
Un horaire approximatif de votre départ vous sera demandé et au moment de partir, il suffira de nous
contacter directement par téléphone pour que l’on vienne établir un état des lieux. (Les rendez-vous à une
heure fixe ne sont pas possibles).
À votre départ, un état des lieux sera effectué. Il vous est demandé impérativement de rendre le logement
dans le même état de propreté qu’à votre arrivée.
Malheureusement à cause du Covid-19, les forfaits ménage ont été suspendus.
La direction sera très stricte sur la négligence des équipements, du ménage ou des dégradations
occasionnées.

3.2– Règlement intérieur
Comme la loi l’exige, vous devez adhérer à notre règlement intérieur, déposé à la préfecture, affiché à notre
réception.En accord avec la commune d’Usson-en-Forez, la communauté des communes de Loire Forez
Agglomération et la Gendarmerie Nationale de Saint-Bonnet-le-Château, la direction se réserve le droit
d’expulser quiconque de l’enceinte des chalets du Haut-Forez.
Dans le cas où un résidant perturberait le séjour des autres usagers ou ne respecterait pas les dispositions du présent règlement intérieur, le gestionnaire ou son représentant pourra oralement ou par écrit, s’il le juge
nécessaire, mettre en demeure ce dernier de cesser ses troubles.
En cas d’infraction grave ou répétée au règlement intérieur et après mise en demeure par le gestionnaire,
celui-ci pourra résilier le contrat.
En cas d’infraction pénale, le gestionnaire pourra faire appel aux forces de l’ordre.
Pour votre plus grande satisfaction, nous nous efforçons d’ouvrir notre parc toute l’année, sept jours sur
sept, avec des hébergements louables à la nuitée même en été.
Cette flexibilité peut parfois causer certains désagréments:
-Il est impossible de prendre un rendez-vous fixe, nous travaillons à la demande avec des plages horaires.
-Il n’existe plus de forfaits ménages notamment avec la complexité du Covid-19.
-Il se peut très souvent que les éclairages extérieurs ne soient pas allumés à cause de l’augmentation
énergétique qui nous a fait défaut.
-Aussi, en période hivernale le parc et le parking ne seront pas toujours déneigés ou dégivrés. De ce fait,
nous nous déchargeons de tout risque de chute ou de glissade.
Les usagers du PRL sont priés d’éviter tous bruits et discussions qui pourraient gêner leurs voisins.
Le silence doit être total entre 23 heures et 7 heures, mais dès 21 heures et avant 9 heures, les activités
bruyantes doivent être évitées dans les abords des hébergements, les appareils radio ou télévision réglés en
conséquence, et les départs matinaux devront se faire dans le calme.
Donc pour le respect de tous les occupants et dans l'attention d'éviter toutes nuisances sonores, est imposée une extinction des feux pour les parties extérieures à 22h30, et à 23h00 pour les soirées concerts estivales.

3.3– Équipement
Les hébergements:
Tous nos logements sont entièrement équipés (saufs les petites capsule POD «cabanes» de deux personnes) :
-D’une cuisine kitchenette avec une petite plaque électrique, une micro-onde simple, une cafetière basique
avec filtre normal, un réfrigérateur, un lave-vaisselle sans produits et bien sûrs de la vaisselle.
-D’une télévision, (il se peut que certaines chaînes ne fonctionnent pas à cause d’un problème d’antenne communale dont nous à notre niveau nous sommes incapables de résoudre) d'un Wi-Fi publique par un accès fibre, un séjour avec table et chaises, un canapé clic-clac,
une chambre confortable avec lit, une salle d’eau avec douche grand format, un WC indépendant, des
radiateurs électrique dans chaque pièces (sauf pour la roulotte qui est équipée d’un mini radiateur soufflant
d'appoint), du matériel de nettoyage et une terrasse couverte avec table et chaises. Nous avons régulièrement des problèmes de chaines de télévision que nous ne pouvons pas résoudre car ce souci provient de l’extérieur du parc, soit de l’antenne communale.
Les affaires de couchage (draps housse, draps, housse d’oreiller, housse de couettes, etc.…) ainsi que les
affaires de toilette (serviette de bain, gel douche, etc.…) ne sont pas mises à disposition dans les logements.
Vous avez uniquement à votre disposition des matelas de 140/180 pour les lits doubles, 80/180 pour les lits
simples et les lits superposés puis 80/190 pour les lits des Pods, avec des petits oreillers de 50/50 (20/20 pour les POD) et des couettes sur chaque lit. De ce fait il vous incombe d’apporter vos affaires personnelles
pour le séjour.
Une machine à laver et un sèche-linge utilisable par carte bleue est à votre disposition dans notre bloc
sanitaire.
Pour le nettoyage des hébergements, nous nous efforçons d’apporter une grande qualité de propreté comme peut en témoigner les avis de Google, cependant nous n’avons aucunement prétention d’être irréprochables.
En effet, en raison de notre emplacement en pleine nature nous avons régulièrement des poussières, des
insectes, des traces de souris, etc…
Nous essayons aussi de nous appliquer à utiliser des produits écologiques respectant l’environnement ainsi
que des produits virucides selon la norme EN14476 (efficace sur le Covid-19).
Cependant, là aussi, nous n’avons aucunement la prétention d'être irréprochables.
Il est formellement interdit de fumer dans les hébergements sous peine d’imputer la caution car les chalets
en bois s’imprègnent de toutes les odeurs.
La salle d’animation
Salle d'animation de 80m2 équipée de tables et chaises pouvant accueillir jusqu'à 78 personnes en places
assises, 60 personnes pour un banquet ou 30 autour d'une table en U.
(13 tables de 180 cm sur 80 cm et 80 chaises = 78 places assises)
Une enceinte amplifiée en colonne avec quatre jeux de lumière.
Équipée d'une cuisine professionnelle de 14m2 (un lave-vaisselle, deux pianos de cuisine gaz et électrique,
deux fours traditionnels et à vapeur, une micro-onde, deux réfrigérateur dont un professionnel, une machine
à glaçons et une cafetière professionnelle) avec une entrée indépendante pour les traiteurs.
Matériel de nettoyage à disposition.
Attention ! la cuisine ne comprend pas de vaisselle (assiette, couvert, verres etc…) ni de batterie de cuisine
(poeles, casseroles, ustensiles, etc…)
Équipements indispensables à la tenue d'un séminaire ou d'un stage (un Wi-Fi, un vidéoprojecteur
professionnel avec un grand écran, un paper-board, bloc-notes, stylos…).
Les bouteilles d'eau et des verres ainsi que le café d'accueil sont prévus dans notre prestation de séminaire.
Nous disposons de sanitaires adaptés aux personnes à mobilité réduite et à proximité des hébergements pour les chalets, roulotte et cabanes.

Étant situé en pleine nature, en bordure de forêt et entourée de deux rivières autour de la salle d’animation, les feux d’artifice, paillettes et confettis sont strictement interdits à l’extérieur de la salle d’animation

3.4–Animations et activités.
Compte-tenu de la crise sanitaire, des confinements et des fermetures administratives répétitives, toutes les
animations et activités stipulées dans nos documents de présentation restent pour le moment des prévisions pour les années 2023 et 2024. De ce fait, il se peut que certains de ces événements ne soient pas honorés.
Toutes les animations et activités seront disponibles uniquement sur réservation.
Pour toute location de matériels spécifiques aux activités (VTT et VTTAE, combat d'arcs, pétanque, ping-
pong, badminton, fléchettes, turnball, ballons, jeux de société, bâtons de marche, etc…), une caution et une
pièce d’identité vous seront automatiquement demandées.

3.5– Animaux
Les animaux ne sont plus admis dans notre parc.
En effet, pendant nos deux premières années nous avons persisté à accepter nos amis les bêtes malgré toutes les difficultés sonores et d’hygiène qu’ils ont pu nous apporter.
Depuis le début 2022, après des heures de nettoyage et de nombreuses factures de blanchisserie, nous avons pris la décision de ne plus accepter les animaux quels qu’ils soient.
Étant situé en pleine nature cela a beaucoup d’avantages mais aussi quelques inconvénients inévitables qui
peuvent parfois déranger les citadins pas habitués.
Nous sommes automatiquement accompagnés d’une multitudes d’animaux telles que des fourmis qui
traversent sans gênes les hébergements, des souris qui viennent vous quémander à manger et déposer des
excréments dans les placards, des mulots qui tentent de s’infiltrer dans les poubelles, des fouines qui
viennent faire leurs besoins sur les tapis à l’entrée des chalets, des chats qui viennent siester sur les tables
extérieures, des sauterelles et des grillons qui peuvent se faire entendre, une multitude impressionnante
d’oiseaux magnifiques qui peuvent déféquer sur les terrassements extérieurs, des gentils petits orvets
inoffensifs qui ont tendance à faire peur par leur allure de serpent, des insectes et des mouches dérangeantes et agaçantes notamment en période chaude (l’avantage ici c’est que nous avons pas de moustiques, pour le moment).
Mais encore des biches, des renards, des lapins, des lièvres, des belettes, des écureuils, etc…

ARTICLE4 – Responsabilité :

4.1– Assurance.
Le Parc Résidentiel de Loisirs décline toute responsabilité de vol mais aussi de dommages subis au matériel
de la clientèle, véhicules et effets personnels qui seraient dégradés de son propre fait.
Une assurance pour votre matériel, les logements et équipements du parc mais aussi pour autrui en matière
de responsabilité civile est légalement obligatoire (FFCC, ANWB, ADAC...) normalement nous sommes tous censés en détenir une.
Cependant, exclusivement pour la location de la salle d'animation, il vous est demandé une assurance (responsabilité civile d'occupation temporaire de bien), cette assurance supplémentaire est obligatoire pour la location de cette salle.
Sur l'attestation, il doit bien être stipulé le lieu, la date et l'heure d'arrivée et de départ.
Attestation à remettre obligatoirement au plus tard le jour de votre arrivée, le cas échéant la location de la salle ne pourra être effectué.

Nous ne vous demandons aucun justificatif car nous sommes censés tous adhérer à ce type d'assurance.
Cependant, pour la location de la salle d’animation, il vous est demandé une assurance dite (responsabilité
civile d’occupation temporaire de bien).
Nous vous demandons obligatoirement une attestation de celle-ci dans laquelle doit être stipulé le lieu, la
date et l’heure d’arrivée et de départ.
Attestation à remettre obligatoirement avant la date de votre événement, le cas échéant la location de cette
salle ne pourra être effectué.

4.2–Circulation et stationnement des véhicules.
Pour préserver l’esprit nature, nos enfants, nos animaux, ainsi que le calme et la sérénité du Parc Résidentiel
de Loisirs, l’accès au site est uniquement et strictement piétonnier.
Tous les véhicules (même les motos) restent garés sur notre parking privé et fermé avec un digicode (code
qui vous sera attribué à votre arrivée).
Ce parking est ouvert toute l’année sauf en période hivernale à cause de la neige et du gel, il existe donc un
parking secondaire en face des lacs qui est plat et caillouteux et donc bien plus approprié pour cette période hivernale.
Une place de parking est prévue pour les Personnes à Mobilité Réduite.

4.3 – Désengagement de responsabilité
Du fait que nous soyons en pleine nature, entourés d’arbres, racines, rochers, quels qu’ils soient, que nous
ayons souvent de la neige et du verglas et que nous développions des jeux d'activité dynamique comme du
VTT ou du combat-arc en forêt, nous nous désengagement de la responsabilité suite à des chutes ou des
blessures.
Ici, nous sommes tous responsables de nos propres actions et nous ne reportons pas la faute sur autrui.

ARTICLE 5 – Obligation :

Il n’est pas admis au sein du Parc Résidentiel de Loisirs la négativité, obligation de courtoisie et d’allégresse
pour une bonne ambiance garantie.

ARTICLE 6 – Droit applicable :

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français et tout litige relatif à leur application
relève de la compétence du Tribunal de grande instance ou du tribunal de commerce de Saint-Étienne